Marque expirée - Marque en non vigueur

SUR LA TRACE
PRODUCTIONS TONY COMITI SAS

Numéro de dépôt :
3639374
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
SUR LA TRACE de PRODUCTIONS TONY COMITI

Présentation de la marque SUR LA TRACE

Déposée le 26 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTIONS TONY COMITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR LA TRACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTIONS TONY COMITI domicilié(e) 183 RUE DE LA POMPE,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 940 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTIONS TONY COMITI domicilié(e) 183 RUE DE LA POMPE,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LA TRACE est expirée depuis le 26 mars 2019.

PRODUCTIONS TONY COMITI a également déposé les autres marques suivantes : VETO MAG , AU COEUR DE L'URGENCE , LES MÉTIERS DE L'IMPOSSIBLE , CELLULE DE CRISE , LES ROUTES DE L'IMPOSSIBLE , LA FRANCE QUI TRICHE , ENQUÊTES MÉDICALES , ENQUETES DE POLICE , Enquêtes Spéciales


PRODUCTIONS TONY COMITI SAS - 183 RUE DE LA POMPE,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 390940674


PRODUCTIONS TONY COMITI - 183 RUE DE LA POMPE,75016 PARIS - 75016 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.